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HEBERGEMENT Aneox Solutions 9 rue des Forges 21190 Meursault +33 (0) 3 80 21 65 98 CREATION GRAPHIQUE Aneox Solutions 9 rue des Forges 21190 Meursault Tél : 03 80 21 65 98 Email : contact@aneox.com Site : www.aneox.com DEVELOPPEMENT Aneox Solutions 9 rue des Forges 21190 Meursault Tél : 03 80 21 65 98 Email : contact@aneox.com Site : www.aneox.com INFORMATIQUE ET LIBERTES Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif du Domaine Charles Allexant dans le cadre de la mise en oeuvre de ses services. L'association conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail au Domaine Charles Allexant aux coordonnées ci-dessous : DOMAINE ALLEXANT ET FILS 3, rue du Château à Cissey 21190 MERCEUIL - FRANCE e-mail : contact@allexant.fr PROPRIETE INTELLECTUELLE Le présent site constitue une oeuvre dont le Domaine Charles Allexant est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété du Domaine Charles Allexant ou de tiers ayant autorisé le Domaine Charles Allexant à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de le Domaine Charles Allexant est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


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